Contrefaçon : repérer la copie
Objectif
Identifier les indices de contrefaçon et comprendre le risque de confusion.
Idée clé à retenir
Contrefaçon = Similarités (visuelles, phonétiques, conceptuelles) + Risque de confusion.
Identifier une contrefaçon
Visuelle
Ressemblance graphique
Logos, couleurs, typographie similaires
Phonétique
Ressemblance à l'oreille
'Coca-Kola' vs 'Coca-Cola'
Conceptuelle
Même idée ou image évoquée
Même symbole, même concept
Risque de confusion
Le consommateur moyen peut-il se tromper sur l'origine du produit ?
Contrefaçon = Similarités + Risque de confusion + Même secteur
Exemple concret
'Adidos' pour des chaussures de sport serait une contrefaçon d'Adidas : ressemblance phonétique et visuelle, même secteur, risque de confusion évident.
Erreur fréquente à éviter
Croire qu'un changement mineur suffit. Modifier une lettre ne suffit pas si le risque de confusion demeure. L'appréciation est globale.
Phrase prête à l'emploi
"La contrefaçon se caractérise par des similarités entre le signe incriminé et le titre protégé, créant un risque de confusion dans l'esprit du consommateur moyen."