🍪 Ce site utilise des cookies

    Nous utilisons des cookies pour améliorer ton expérience et analyser le trafic. Tu peux accepter ou refuser leur utilisation.

    Retour à Droit

    D2 : Exécution du contrat et inexécution

    "Le contrat n'a de valeur que s'il est exécuté. Quand il ne l'est pas, le droit offre des solutions pour réparer le préjudice subi."
    10 micro-modules
    ~100 minutes
    Exercices et cas pratiques

    Parcours d'apprentissage

    MM1

    Les obligations contractuelles : qui doit quoi

    ~10 min

    MM2

    L'exécution conforme : qualité, délai, conformité

    ~10 min

    MM3

    Prouver l'exécution : documents et traçabilité

    ~10 min

    MM4

    Les formes d'inexécution

    ~10 min

    MM5

    La mise en demeure

    ~10 min

    MM6

    La responsabilité contractuelle

    ~10 min

    MM7

    Les solutions face à l'inexécution

    ~10 min

    MM8

    Les dommages-intérêts et la réparation

    ~10 min

    MM9

    Les causes d'exonération

    ~10 min

    MM10

    Cas d'application : résoudre un litige

    ~10 min

    Exercices et cas pratiques

    Réservé aux élèves CEJM PRO

    Mots-clés

    Clique pour la définition

    obligation
    débiteur
    créancier
    exécution
    inexécution
    mise en demeure
    responsabilité contractuelle
    dommages-intérêts
    force majeure
    résolution
    exception d'inexécution
    préjudice

    Phrases copie-examen

    À retenir pour briller

    "Le contrat crée des obligations réciproques : chaque partie est à la fois débiteur et créancier."

    "La responsabilité contractuelle suppose trois conditions : inexécution, préjudice, lien de causalité."

    "La mise en demeure fait courir les intérêts de retard et permet d'engager la responsabilité du débiteur."

    + 1 autres phrases dans la synthèse

    Conseil méthode

    Traiter une inexécution :

    1Identifier l'obligation non respectée
    2Qualifier l'inexécution
    3Déterminer les recours